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Transports, télécommunications et énergie

Photo : Communautés européennes

Le Conseil TTE se réunit tous les deux mois environ pour aborder les questions relatives aux interconnexions électriques, aux communications mobiles, à l'interopérabilité ferroviaire et à la sécurité routière. Au cours de la Présidence espagnole, le Conseil TTE sera présidé, en fonction de l'ordre du jour, par M. José Blanco López, ministre des Travaux publics, et M. Miguel Sebastián, ministre de l'Industrie, du Tourisme et du Commerce.  Les 12 et 13 février, une réunion informelle des ministres des Transports, présidée par José Blanco, se tiendra à La Corogne et une réunion des ministres de l'Énergie et de l'Environnement se tiendra à Séville du 14 au 17 janvier.

 

Dans ces trois domaines, l'Union européenne vise à créer des systèmes modernes, efficaces et viables sur les plans économique, social et environnemental. Dans cette optique, le Conseil contribue a l'instauration de réseaux transeuropéens de transport, d'énergie et de télécommunications, qui sont garants du bon fonctionnement du marché intérieur et de la cohésion économique et sociale. Le Conseil TTE se compose de six groupes de travail constitués d'experts des États membres et répartis suivant différents champs thématiques. Ces groupes préparent les travaux sur le plan technique, avant de les soumettre au Coreper (ambassadeurs) et enfin aux ministres.

Transports

Le Conseil aborde les normes communes applicables aux transports internationaux, les conditions suivant lesquelles les transporteurs non résidents peuvent fournir des services de transport national dans un État membre et les mesures visant à améliorer la sécurité dans les transports. Dans ce domaine, le Conseil prend des décisions à la majorité qualifiée, conjointement avec le Parlement européen suivant la procédure de codécision. Quand il s'agit de dispositions pouvant avoir une incidence sur le niveau de vie et l'emploi dans certains régions, le Conseil prend ses décisions à l'unanimité, après consultation préalable du Parlement européen. 

Énergie

Les objectifs poursuivis dans ce domaine ont consisté principalement à assurer l'approvisionnement en énergie à un prix accessible aux consommateurs tout en veillant au respect de l'environnement et en promouvant une concurrence saine sur le marché européen de l'énergie. Dans le cadre du protocole de Kyoto, l'amélioration de l'efficacité énergétique est d'une importance capitale et, à ce titre, le Conseil envisage de prendre des mesures visant à atteindre un seuil de sécurité approprié pour la distribution du gaz, des produits dérivés du pétrole et de l'électricité dans la Communauté. Les autres propositions mettent l'accent sur les sources d'énergies renouvelables.

Télécommunications

Le Conseil travaille à la réalisation des quatre objectifs considérés comme prioritaires dans ce domaine dans l'Union européenne : la création d'un réseau intégré à l'échelle européenne, la mise en place de la société de l'information, l'ouverture des marchés nationaux et la suppression des disparités réglementaires entre les États membres en matière de tarifs, de normes, de conditions d'accès au marché, de contrats publics, etc.

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